La piraterie des marques cubaines
par les Etats-Unis se poursuit
Emrah KAYNAK
Les Etats-Unis s’emploient avec obstination à piller, sous des prétextes
d’une bassesse inqualifiable, les marques cubaines à écho international telles
que Cohiba ou Havana Club. Imaginons un seul instant ce qu’il adviendrait si les
Etats-Unis dupliquaient les appellations Roquefort ou le champagne Dom Perignon
ou encore si Cuba lançait, après avoir décrété un embargo contre les Etats Unis,
les copies des marques Apple, Mc Donald ou Coca-Cola.
Il n’est pas loin le temps où pirates et flibustiers écumaient les côtes
caribéennes pour s’emparer de l’or, de l’argent et autres émeraudes en
provenance des mines du Pérou ou de la Colombie ; il n’est pas loin le temps où
les colons spoliaient, par la violence et la fourberie, les terres ancestrales
des peuples amérindiens.
Une commission fédérale étatsunienne a accordé dernièrement, après une âpre bataille juridique de plus de 15 ans, à l’entreprise General Cigar le droit d’user le nom de la prestigieuse marque de cigare cubain Cohiba. L’histoire de cette marque qui représente, d’un point de vue unanime, l’excellence est intimement liée à l’histoire de la Révolution cubaine ; cigare personnel du Comandante en Jefe Fidel Castro pendant de nombreuses années, le Cohiba a été mis sur le marché international en 1982.
Cette sentence juridique repose sur une logique particulièrement spécieuse : puisque Cubatabaco (1), la société détentrice de la marque cubaine, n’a pas le droit de vendre ses produits sur le territoire états-unien en raison de l’embargo, elle est privée du droit de requérir devant la justice étatsunienne. Il en résulte que la société General Cigar bénéficie du droit subséquent de déposer et de commercialiser la marque Cohiba aux Etats-Unis.
Pour les autorités cubaines, cette décision s’apparente à un
nouvel acte d’hostilité des Etats-Unis à l’encontre de Cuba et à un « vol
éhonté » (2) de son patrimoine historique, semblable en tous points au
précédent opposant Havana Club à Bacardi.
Sur base de prétextes tout aussi sournois, la justice américaine avait déjà soutenu l’usurpation pure et simple de la célèbre marque de rhum cubain Havana Club (3) par l’entreprise Bacardi. Bacardi, qui avait choisi l’exil après le triomphe de la Révolution, produit à Porto Rico un rhum commercialisé sous la dénomination Havana Club.
Ivre de sa toute-puissance, la justice étasunienne, a dénié en 2012 à Cuba le droit d’enregistrer la marque Havana Club et ce, au mépris tant des règles internationales les plus élémentaires que de la constitution des Etats-Unis.
La cour suprême, après vingt ans de litige, a confirmé l’interdiction pour Pernod Ricard (le distributeur du Havana Club) de renouveler l’enregistrement de la marque aux Etats-Unis, en se basant sur une loi de 1998 baptisée « Bacardi Bill » (4) à laquelle elle confère un effet rétroactif. Pernod Ricard a dès lors décidé de lancer une nouvelle marque, Havanista, pour pouvoir fournir le marché étatsunien dans l’hypothèse où la levée de l’embargo serait prononcée.
Les règles de l’OMC relatives à la protection de la propriété intellectuelle sont clairement violées par la dénommée « Bacardi Bill » qui enfreint les obligations contractées par les Etats-Unis dans le cadre de l’accord ADPIC (Informations concernant les accords internationaux sur la protection des droits intellectuels), en discriminant de façon arbitraire les dénominations commerciales cubaines.
Ces décisions judiciaires successives qui s’appuient sur le blocus font partie de la guerre souterraine des Etats-Unis contre Cuba. Survivance d’une autre époque, le blocus des Etats-Unis contre Cuba est unanimement fustigé par la communauté internationale (hormis l’état sioniste) et fait également l’objet d’une opposition interne de plus en plus forte. La visée du blocus économique, commercial et financier décrété en 1962 a toujours consisté, face au soutien général dont bénéficie la Révolution cubaine, à démolir le système politique, économique et social de l’île en « refusant de faire crédit et d’approvisionner l’île, afin de diminuer les salaires réels, dans le but de provoquer la faim, le désespoir et le renversement du gouvernement » dixit Lester D. Mallory, sous-secrétaire d’État adjoint aux Affaires interaméricaines (5).
Le préjudice infligé au peuple cubain, par une intense politique de pression à caractère extraterritorial, touche tant les secteurs sociaux (santé, alimentation, sport,…) que le commerce extérieur et la coopération internationale.
Aucun amateur averti n’est certes dupe. Le Habano, comme le rhum cubain, est gustativement inégalable. Nul ne pourra confondre un cigare Cohiba ou un rhum Havana Club issu de son berceau cubain avec son piètre doublon impérialiste. L’enjeu est bien évidemment ailleurs. Il s’agit de porter un maximum de préjudices à l’économie cubaine et de mettre parallèlement en porte-à-faux tout pays qui oserait remettre en question l’hégémonie des Etats-Unis au nom de la souveraineté nationale. Ces mesquineries judiciaires font partie du front commercial de la guerre archaïque et illégitime que les Etats-Unis mènent contre Cuba sous le nom lénifiant d’embargo.
Emrah Kaynak
Une commission fédérale étatsunienne a accordé dernièrement, après une âpre bataille juridique de plus de 15 ans, à l’entreprise General Cigar le droit d’user le nom de la prestigieuse marque de cigare cubain Cohiba. L’histoire de cette marque qui représente, d’un point de vue unanime, l’excellence est intimement liée à l’histoire de la Révolution cubaine ; cigare personnel du Comandante en Jefe Fidel Castro pendant de nombreuses années, le Cohiba a été mis sur le marché international en 1982.
Cette sentence juridique repose sur une logique particulièrement spécieuse : puisque Cubatabaco (1), la société détentrice de la marque cubaine, n’a pas le droit de vendre ses produits sur le territoire états-unien en raison de l’embargo, elle est privée du droit de requérir devant la justice étatsunienne. Il en résulte que la société General Cigar bénéficie du droit subséquent de déposer et de commercialiser la marque Cohiba aux Etats-Unis.
Pour les autorités cubaines, cette décision s’apparente à un
nouvel acte d’hostilité des Etats-Unis à l’encontre de Cuba et à un « vol
éhonté » (2) de son patrimoine historique, semblable en tous points au
précédent opposant Havana Club à Bacardi.Sur base de prétextes tout aussi sournois, la justice américaine avait déjà soutenu l’usurpation pure et simple de la célèbre marque de rhum cubain Havana Club (3) par l’entreprise Bacardi. Bacardi, qui avait choisi l’exil après le triomphe de la Révolution, produit à Porto Rico un rhum commercialisé sous la dénomination Havana Club.
Ivre de sa toute-puissance, la justice étasunienne, a dénié en 2012 à Cuba le droit d’enregistrer la marque Havana Club et ce, au mépris tant des règles internationales les plus élémentaires que de la constitution des Etats-Unis.
La cour suprême, après vingt ans de litige, a confirmé l’interdiction pour Pernod Ricard (le distributeur du Havana Club) de renouveler l’enregistrement de la marque aux Etats-Unis, en se basant sur une loi de 1998 baptisée « Bacardi Bill » (4) à laquelle elle confère un effet rétroactif. Pernod Ricard a dès lors décidé de lancer une nouvelle marque, Havanista, pour pouvoir fournir le marché étatsunien dans l’hypothèse où la levée de l’embargo serait prononcée.
Les règles de l’OMC relatives à la protection de la propriété intellectuelle sont clairement violées par la dénommée « Bacardi Bill » qui enfreint les obligations contractées par les Etats-Unis dans le cadre de l’accord ADPIC (Informations concernant les accords internationaux sur la protection des droits intellectuels), en discriminant de façon arbitraire les dénominations commerciales cubaines.
Ces décisions judiciaires successives qui s’appuient sur le blocus font partie de la guerre souterraine des Etats-Unis contre Cuba. Survivance d’une autre époque, le blocus des Etats-Unis contre Cuba est unanimement fustigé par la communauté internationale (hormis l’état sioniste) et fait également l’objet d’une opposition interne de plus en plus forte. La visée du blocus économique, commercial et financier décrété en 1962 a toujours consisté, face au soutien général dont bénéficie la Révolution cubaine, à démolir le système politique, économique et social de l’île en « refusant de faire crédit et d’approvisionner l’île, afin de diminuer les salaires réels, dans le but de provoquer la faim, le désespoir et le renversement du gouvernement » dixit Lester D. Mallory, sous-secrétaire d’État adjoint aux Affaires interaméricaines (5).
Le préjudice infligé au peuple cubain, par une intense politique de pression à caractère extraterritorial, touche tant les secteurs sociaux (santé, alimentation, sport,…) que le commerce extérieur et la coopération internationale.
Aucun amateur averti n’est certes dupe. Le Habano, comme le rhum cubain, est gustativement inégalable. Nul ne pourra confondre un cigare Cohiba ou un rhum Havana Club issu de son berceau cubain avec son piètre doublon impérialiste. L’enjeu est bien évidemment ailleurs. Il s’agit de porter un maximum de préjudices à l’économie cubaine et de mettre parallèlement en porte-à-faux tout pays qui oserait remettre en question l’hégémonie des Etats-Unis au nom de la souveraineté nationale. Ces mesquineries judiciaires font partie du front commercial de la guerre archaïque et illégitime que les Etats-Unis mènent contre Cuba sous le nom lénifiant d’embargo.
Emrah Kaynak
(1) Cubatabaco (Empresa cubana del tabaco) commercialise dans le reste du
monde la prestigieuse marque Cohiba, créée en 1966 et enregistrée en 1969.
General Cigar commercialise sous le label Cohiba des cigares de fabrication
dominicaine aux Etats-Unis depuis 1992.
(2) http://www.cubadebate.cu/noticias/2013/03/31/otro-robo-desca...
(3) Havana Club Holdings a acheté la marque Havana Club en 1993 auprès de Cubaexport, qui l’avait fait enregistrer aux États-Unis en 1976, trois ans après que le propriétaire initial, Jose Arechebala, S.A., eut renoncé à ses droits sur l’enregistrement de la marque aux États-Unis. Depuis, Havana Club Holdings a enregistré la marque Havana Club dans 183 pays, dont les États-Unis.
(4) La section 211 de la loi de finances américaine a été adoptée par le Congrès en octobre 1998. Elle vise à limiter les droits exercés aux États-Unis par les propriétaires de marques et dénominations commerciales ayant précédemment appartenu à des citoyens ou sociétés cubains expropriés lors de la révolution.
(5) Foreign Relations of the United States (FRUS), 1958-1960, Volume VI, Cuba : (Washington : United States Government Printing Office, 1991)
(2) http://www.cubadebate.cu/noticias/2013/03/31/otro-robo-desca...
(3) Havana Club Holdings a acheté la marque Havana Club en 1993 auprès de Cubaexport, qui l’avait fait enregistrer aux États-Unis en 1976, trois ans après que le propriétaire initial, Jose Arechebala, S.A., eut renoncé à ses droits sur l’enregistrement de la marque aux États-Unis. Depuis, Havana Club Holdings a enregistré la marque Havana Club dans 183 pays, dont les États-Unis.
(4) La section 211 de la loi de finances américaine a été adoptée par le Congrès en octobre 1998. Elle vise à limiter les droits exercés aux États-Unis par les propriétaires de marques et dénominations commerciales ayant précédemment appartenu à des citoyens ou sociétés cubains expropriés lors de la révolution.
(5) Foreign Relations of the United States (FRUS), 1958-1960, Volume VI, Cuba : (Washington : United States Government Printing Office, 1991)
URL de cet article 20110
http://www.legrandsoir.info/la-piraterie-des-marques-cubaines-par-les-etats-unis-se-poursuit.html
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