Projet imposé
Un silo géant met en danger la sécurité des habitants et des salariés
Dans la Beauce, territoire recouvert
d’immenses silos à grains, un village est entré en résistance. A Bû, la
construction d’un silo à proximité des habitations suscite des
oppositions : permis de construire contesté, absence de concertation,
risques d’explosion... Les travaux avancent pourtant à marche forcée,
malgré des manquements graves constatés quant aux conditions de travail.
Un jeune ouvrier a fait une chute mortelle sur le chantier en octobre.
Le tribunal administratif mettra-t-il un coup de frein, le 2 décembre, à
ce projet gigantesque ?
Les bulldozers et les grues avancent souvent
plus vite que la justice. Une situation à laquelle se trouvent
confrontés les résidents de Bû, une commune de 1800 habitants dans
l’Eure-et-Loir. Tout a commencé au cours de l’été 2013, sur le bord
d’une départementale longeant les cultures céréalières. Un panneau
mentionne la construction d’un silo de 37 mètres de haut pour une
contenance de 14 980 m3. Ce type de silo est assez courant dans la
Beauce, mais en général ils ne sont pas implantés à proximité des
habitations. « C’est un équipement monumental, l’équivalent d’une barre d’immeuble de 12 étages », s’insurgent des riverains, comme Loek Truffaut, qui habite à 500 mètres.
Pas la moindre concertation n’a eu lieu (lire notre précédent article). Dans cette zone agricole non constructible, seuls des bâtiments à vocation agricole peuvent être érigés [1]. Un habitant de Bû, Oleg Kraïowski, constate que le propriétaire du silo, Interface Céréales, n’est pas une petite coopérative mais « une grosse boite commerciale qui a réalisé plus de 140 millions d’euros de chiffre d’affaires en 2010. » Les riverains commencent à douter de la légalité du chantier. Ce dernier progresse pourtant rapidement. Sitôt le permis de construire délivré le 22 août 2013, les travaux démarrent, sans attendre l’expiration du délai de recours de deux mois. « Les constructeurs sont allés très vite, appuie Loek Truffaut. Comme pour nous dire : maintenant que c’est fait, on ne va pas le faire détruire ! C’est un dossier emblématique d’un comportement de la toute puissance. »
Ce qui inquiète les habitants, ce sont notamment les dangers occasionnés par des soudures, sur un silo en cours de construction, rappelle Tania Saillard du collectif Non au silo à Bû, qui a alerté à plusieurs reprises les autorités à ce sujet. Une partie des riverains craint une catastrophe similaire à l’explosion du silo de Blaye (Aquitaine) en 1997, qui a fait onze morts. Des débris sont projetés sur 100 mètres, des vitres sont brisées à 500 mètres [4]. Le silo de Bû étant tout juste inférieur à 15 000 m3, il reste dans la catégorie des installations soumises à simple déclaration – et non pas à autorisation. « Pourtant, il suffit d’une seule benne supplémentaire pour dépasser le seuil et passer en site classé Seveso », observe Loek. « En cas d’accident survenant au sein de ces installations, les effets seront contenus à l’intérieur des limites de propriété du site », défend Interface Céréales, dans un document que s’est procuré Basta ! [5]. « Même dans le cas d’un incendie, la combustion des céréales n’est nullement de nature à engendrer des émanations toxiques ».
Plusieurs accidents sont pourtant survenus en région Centre sur des silos similaires [6]. Une note du ministère de l’Écologie énonce les risques d’auto-échauffement, d’incendie et d’explosion liés à l’implantation d’un silo. En 2013, une circulaire du ministère de l’Agriculture invite même à choisir des sites inoccupés ou « très sous occupés », telles que des friches commerciales, artisanales ou industrielles. Pourquoi ce silo n’a-t-il pas été implanté dans la zone d’activités située à une quinzaine de kilomètres, beaucoup plus loin de tout habitation ? Un conseiller municipal, gêné, confirme à Basta ! que « ce silo aurait effectivement eu toute sa place sur cette zone d’activités ».
Le 3 octobre, un jeune ouvrier de 25 ans fait une chute mortelle d’un échafaudage sur le chantier du silo. L’épouse de cet ouvrier a déposé une plainte pour homicide involontaire contre l’employeur [7]. L’enquête sur les circonstances de l’accident est toujours en cours. L’avocate de la famille, Corinne Gauthier, souligne auprès de Basta ! « des manquements graves aux règles d’hygiène et de sécurité ».
Onze infractions à la sécurité auraient ainsi été relevées dans un rapport de l’Inspection du travail, parmi lesquelles « l’absence de rambardes », « des plaques métalliques d’appui manquantes sur les échafaudages à peine fixés au sol » et « des plaques métalliques tenues par de simples morceaux de bois » [8]. « Une réponse pénale doit être apportée », affirme l’avocate. Le préfet d’Eure-et-Loir a néanmoins autorisé la reprise des travaux quinze jours après l’accident mortel.
Ce nouveau silo va-t-il servir uniquement l’activité agricole locale ou devenir une plateforme industrielle pour l’export ? En avril 2013, la Direction départementale du territoire (DDT) refuse une première fois de délivrer le permis au motif que la construction est destinée à « une activité de commerce de céréales indépendante d’une activité de production des exploitations agricoles ». Que s’est-il passé pour que la DDT revienne sur sa décision deux mois plus tard ? Interface explique avoir fourni la liste des agriculteurs adhérents qui stockeront leurs céréales sur la commune de Bû. 58 % de la superficie totale des surfaces de collecte alimentant le silo seraient ainsi localisés sur le territoire de Bû. Quid des 42 % restants ?
Pour les opposants, Interface n’a rien d’une petite coopérative travaillant pour les seuls besoins des agriculteurs locaux. Interface possède 40 silos entre Chartres et Rouen [9]. En septembre 2013, Interface Céréales valide avec la société Axéréal, groupe coopératif de la région Centre, le projet de création d’une société commune spécialisée dans l’export de blé et d’orges fourragères à partir de Rouen. Sur la base de ces éléments, Loek Truffaut insiste : « Installer une société commerciale sur une zone agricole non constructible est interdit ! Nous ne sommes pas contre les silos mais contre le fait que celui de Bû soit hors la loi »
Ces derniers mois, l’affaire du silo de Bû a généré un immense « ras-le-bol » dans la commune. « Cet équipement a été le catalyseur des dernières élections municipales », atteste Loek Truffaut. Une liste d’opposition emmenée par l’un des requérants a remporté l’élection. Contacté par Basta !, le nouveau maire, Pierre Sanier, déclare n’avoir « pas d’avis sur le projet de silo ». Mais un conseiller municipal est plus prolixe : « Si le permis de construire est annulé, la municipalité ne fera pas appel de la décision ».
« La loi est faite pour tous, souligne Tania Saillard. D’un côté, le politique insiste sur « l’État de droit », de l’autre il passe son temps à faire passer l’intérêt inique, personnel et économique au-dessus des lois, et ça devient insupportable ! ». Avec d’autres, elle a interpellé par voie de presse Olivier Marleix, député UMP d’Eure-et-Loir, qui s’enorgueillit du projet de silo de Bû, tout en ayant déposé une proposition de loi « visant à rendre les sanctions pour les infractions aux règles d’urbanisme plus dissuasives » [11]. Interrogé à ce sujet par un site d’informations local [12], Olivier Marleix qui appartient à la garde rapprochée de Nicolas Sarkozy a très mal réagi, évoquant une « méthode de mafieux »... Mais le collectif ne désarme pas et réaffirme son ambition à « œuvrer pour que plus jamais sur le territoire national, aucune entité, ni aucun élu ne puisse s’aventurer à chercher à imposer de force un tel programme à des habitants ».
Sophie Chapelle
@Sophie_Chapelle sur twitter
Photos :
Une : Silo de Bû en cours de construction. La mise en exploitation a commencé dès l’été 2014. Des ouvriers à la passerelle soudent sur le chantier. © Collectif Non au silo à Bû
Silo actuel dans le centre ville de Bû. CC Basta ! / Sophie Chapelle
Membres du collectif Non au silo à Bû avec, de gauche à droite : Oleg Kraïowski, Loek Truffaut, François Vergriete. CC Basta ! / Sophie Chapelle
Poussières émanant du silo de Bû en cours de construction. © Collectif Non au silo à Bû
Ouvrier travaillant sur le chantier du silo de Bû. © Collectif Non au silo à Bû
Lire sur le même sujet : Agrobusiness et spéculation : comment une coopérative agricole s’est muée en empire industriel
Pas la moindre concertation n’a eu lieu (lire notre précédent article). Dans cette zone agricole non constructible, seuls des bâtiments à vocation agricole peuvent être érigés [1]. Un habitant de Bû, Oleg Kraïowski, constate que le propriétaire du silo, Interface Céréales, n’est pas une petite coopérative mais « une grosse boite commerciale qui a réalisé plus de 140 millions d’euros de chiffre d’affaires en 2010. » Les riverains commencent à douter de la légalité du chantier. Ce dernier progresse pourtant rapidement. Sitôt le permis de construire délivré le 22 août 2013, les travaux démarrent, sans attendre l’expiration du délai de recours de deux mois. « Les constructeurs sont allés très vite, appuie Loek Truffaut. Comme pour nous dire : maintenant que c’est fait, on ne va pas le faire détruire ! C’est un dossier emblématique d’un comportement de la toute puissance. »
Risques d’explosion
Des habitants se rendent en mairie pour consulter le permis. « Nous découvrons que Mme Evelyne Lefebvre (ex-maire UMP de Bû, non reconduite lors des élections de 2014, ndlr) a donné un accord de principe pour le permis de construire dès mai 2013, s’indigne Loek. La rétention d’information nous a énormément choqués, tout a été fait en cachette ! Y compris à l’égard de certains élus qui ont été exclus du montage ». Un conseiller municipal confirme à l’hebdomadaire Politis [2] que le permis de construire n’a jamais été évoqué en réunion de conseil. Des habitants se constituent en collectif, multiplient les réunions, distribuent des tracts. Deux mois après le premier coup de pioche, le 31 octobre 2013, une réunion d’information est enfin organisée par la maire de Bû, en présence d’Interface Céréales. La maire se justifie en considérant que « cette construction, de par son ampleur, ne nécessitait aucune information particulière » [3].Ce qui inquiète les habitants, ce sont notamment les dangers occasionnés par des soudures, sur un silo en cours de construction, rappelle Tania Saillard du collectif Non au silo à Bû, qui a alerté à plusieurs reprises les autorités à ce sujet. Une partie des riverains craint une catastrophe similaire à l’explosion du silo de Blaye (Aquitaine) en 1997, qui a fait onze morts. Des débris sont projetés sur 100 mètres, des vitres sont brisées à 500 mètres [4]. Le silo de Bû étant tout juste inférieur à 15 000 m3, il reste dans la catégorie des installations soumises à simple déclaration – et non pas à autorisation. « Pourtant, il suffit d’une seule benne supplémentaire pour dépasser le seuil et passer en site classé Seveso », observe Loek. « En cas d’accident survenant au sein de ces installations, les effets seront contenus à l’intérieur des limites de propriété du site », défend Interface Céréales, dans un document que s’est procuré Basta ! [5]. « Même dans le cas d’un incendie, la combustion des céréales n’est nullement de nature à engendrer des émanations toxiques ».
Plusieurs accidents sont pourtant survenus en région Centre sur des silos similaires [6]. Une note du ministère de l’Écologie énonce les risques d’auto-échauffement, d’incendie et d’explosion liés à l’implantation d’un silo. En 2013, une circulaire du ministère de l’Agriculture invite même à choisir des sites inoccupés ou « très sous occupés », telles que des friches commerciales, artisanales ou industrielles. Pourquoi ce silo n’a-t-il pas été implanté dans la zone d’activités située à une quinzaine de kilomètres, beaucoup plus loin de tout habitation ? Un conseiller municipal, gêné, confirme à Basta ! que « ce silo aurait effectivement eu toute sa place sur cette zone d’activités ».
« Graves manquements à la sécurité »
« On a l’impression que le chantier doit aller vite et que l’on se fout du reste », déplore Tania Saillard, qui a envoyé un courrier au maire, à l’Inspection du travail et à l’Agence régionale de Santé, en août 2014, pour dénoncer le fait que « les ouvriers travaillent à la passerelle, sans aucune mesure de sécurité ni de casque ». Une « mise en danger de la vie d’autrui ». Ce courrier reste sans réponse.Le 3 octobre, un jeune ouvrier de 25 ans fait une chute mortelle d’un échafaudage sur le chantier du silo. L’épouse de cet ouvrier a déposé une plainte pour homicide involontaire contre l’employeur [7]. L’enquête sur les circonstances de l’accident est toujours en cours. L’avocate de la famille, Corinne Gauthier, souligne auprès de Basta ! « des manquements graves aux règles d’hygiène et de sécurité ».
Onze infractions à la sécurité auraient ainsi été relevées dans un rapport de l’Inspection du travail, parmi lesquelles « l’absence de rambardes », « des plaques métalliques d’appui manquantes sur les échafaudages à peine fixés au sol » et « des plaques métalliques tenues par de simples morceaux de bois » [8]. « Une réponse pénale doit être apportée », affirme l’avocate. Le préfet d’Eure-et-Loir a néanmoins autorisé la reprise des travaux quinze jours après l’accident mortel.
Gigantisme d’un projet imposé sans concertation
Le centre ville de la commune de Bû accueille depuis les années 50 un silo (photo ci-dessous). Mais ce dernier serait « devenu totalement obsolète en termes de capacité de stockage, de performances techniques et d’accessibilité », explique Interface. Pourquoi construire un silo dix fois plus grand ? Augmenter la capacité de stockage permettrait de réduire la fréquence des allers retours des camions de transport, appuie la société. « Si c’était vrai, Interface Céréales aurait construit un silo plat, beaucoup, beaucoup, moins cher à la construction, contestent les riverains. Et ce, même si le coût de la récupération de la marchandise est plus difficile pour les camions et engendre un surcoût. » Le silo en cours de construction est un modèle vertical, équipé pour les chargements et déchargements rapides. Or ce type d’installation est utilisé en général non par des agriculteurs mais par les négociants en céréales...Ce nouveau silo va-t-il servir uniquement l’activité agricole locale ou devenir une plateforme industrielle pour l’export ? En avril 2013, la Direction départementale du territoire (DDT) refuse une première fois de délivrer le permis au motif que la construction est destinée à « une activité de commerce de céréales indépendante d’une activité de production des exploitations agricoles ». Que s’est-il passé pour que la DDT revienne sur sa décision deux mois plus tard ? Interface explique avoir fourni la liste des agriculteurs adhérents qui stockeront leurs céréales sur la commune de Bû. 58 % de la superficie totale des surfaces de collecte alimentant le silo seraient ainsi localisés sur le territoire de Bû. Quid des 42 % restants ?
Pour les opposants, Interface n’a rien d’une petite coopérative travaillant pour les seuls besoins des agriculteurs locaux. Interface possède 40 silos entre Chartres et Rouen [9]. En septembre 2013, Interface Céréales valide avec la société Axéréal, groupe coopératif de la région Centre, le projet de création d’une société commune spécialisée dans l’export de blé et d’orges fourragères à partir de Rouen. Sur la base de ces éléments, Loek Truffaut insiste : « Installer une société commerciale sur une zone agricole non constructible est interdit ! Nous ne sommes pas contre les silos mais contre le fait que celui de Bû soit hors la loi »
« Mépris de la population »
Trente-sept requérants ont décidé de porter l’affaire devant le tribunal administratif d’Orléans [10]. « Ce qui me révolte c’est que l’on affiche un mépris total pour la population », confie François Vergriete, l’un des 37 requérants. En 2008, il a déjà mené une bataille juridique contre l’ex-maire de Bû qui s’entêtait, dans le cadre de la régie municipale, à facturer les surconsommations d’eau liées à la vétusté du réseau. « Mme Lefebvre a perdu à huit reprises devant les tribunaux jusqu’à la Cour d’appel. Grâce à elle, ironise François Vergriete, une loi a été mise en œuvre pour mettre fin à ces pratiques délétères. »Ces derniers mois, l’affaire du silo de Bû a généré un immense « ras-le-bol » dans la commune. « Cet équipement a été le catalyseur des dernières élections municipales », atteste Loek Truffaut. Une liste d’opposition emmenée par l’un des requérants a remporté l’élection. Contacté par Basta !, le nouveau maire, Pierre Sanier, déclare n’avoir « pas d’avis sur le projet de silo ». Mais un conseiller municipal est plus prolixe : « Si le permis de construire est annulé, la municipalité ne fera pas appel de la décision ».
Ne plus imposer de force un projet, « ni ici ni ailleurs »
Les requérants sont dans l’attente du jugement du tribunal administratif d’Orléans, le 2 décembre, concernant la demande d’annulation du permis de construire. Le collectif mise également sur l’appui de la Direction générale de l’environnement de la Commission européenne qui vient de confirmer l’ouverture d’un dossier concernant ce chantier. « La France est dans le viseur de l’Union européenne sur les questions relatives à l’eau », rappellent les opposants. Les fondations du projet s’enfoncent jusqu’à 8 mètres de profondeur sans qu’une réelle expertise hydrogéologique n’ait eu lieu. La construction projetée pourrait se situer au dessus d’une nappe phréatique qui alimente la commune de Bû en eau potable. Ce que dément Interface Céréales.« La loi est faite pour tous, souligne Tania Saillard. D’un côté, le politique insiste sur « l’État de droit », de l’autre il passe son temps à faire passer l’intérêt inique, personnel et économique au-dessus des lois, et ça devient insupportable ! ». Avec d’autres, elle a interpellé par voie de presse Olivier Marleix, député UMP d’Eure-et-Loir, qui s’enorgueillit du projet de silo de Bû, tout en ayant déposé une proposition de loi « visant à rendre les sanctions pour les infractions aux règles d’urbanisme plus dissuasives » [11]. Interrogé à ce sujet par un site d’informations local [12], Olivier Marleix qui appartient à la garde rapprochée de Nicolas Sarkozy a très mal réagi, évoquant une « méthode de mafieux »... Mais le collectif ne désarme pas et réaffirme son ambition à « œuvrer pour que plus jamais sur le territoire national, aucune entité, ni aucun élu ne puisse s’aventurer à chercher à imposer de force un tel programme à des habitants ».
Sophie Chapelle
@Sophie_Chapelle sur twitter
Photos :
Une : Silo de Bû en cours de construction. La mise en exploitation a commencé dès l’été 2014. Des ouvriers à la passerelle soudent sur le chantier. © Collectif Non au silo à Bû
Silo actuel dans le centre ville de Bû. CC Basta ! / Sophie Chapelle
Membres du collectif Non au silo à Bû avec, de gauche à droite : Oleg Kraïowski, Loek Truffaut, François Vergriete. CC Basta ! / Sophie Chapelle
Poussières émanant du silo de Bû en cours de construction. © Collectif Non au silo à Bû
Ouvrier travaillant sur le chantier du silo de Bû. © Collectif Non au silo à Bû
Lire sur le même sujet : Agrobusiness et spéculation : comment une coopérative agricole s’est muée en empire industriel